Propriété Intellectuelle & Industrielle
Protégez vos marques, vos créations et vos innovations, et défendez-les contre la contrefaçon et la concurrence déloyale.
Une marque, un logo, une invention, un design ou une œuvre représentent souvent la valeur la plus précieuse d’une entreprise ou d’un créateur, et la plus exposée.
Sans protection adaptée, une idée se copie, une marque se détourne, une création se reproduit sans autorisation.
Le Cabinet KBK, à Mohammedia, accompagne les entreprises, créateurs et porteurs de projets du grand Casablanca dans la protection et la défense de leurs droits de propriété intellectuelle et industrielle, dans le cadre du droit marocain de la propriété industrielle et du droit d’auteur.
Maître Khanssaa El Khorassani, avocate au Barreau de Casablanca et titulaire d’un Master en Droit des Affaires, vous conseille sur la stratégie de protection de vos actifs, encadre vos dépôts et contrats de licence ou de cession, et vous défend en cas de contrefaçon ou d’usage non autorisé.
Notre conviction : protéger ses créations en amont coûte toujours moins cher que de les défendre une fois copiées. Le cabinet est trilingue, français, arabe et anglais, et reçoit sur rendez-vous, six jours sur sept, en présentiel ou à distance.
Notre engagement : défendre la valeur de votre travail avec rigueur et humanité.
Les questions que nous prenons en charge
Un périmètre d’intervention précis, pour traiter chaque dimension de votre dossier.
Protection des marques
Conseil et accompagnement dans la stratégie de protection, le dépôt et la défense de vos marques auprès de l’OMPIC.
Brevets, dessins et modèles
Encadrement de la protection de vos inventions, dessins et modèles industriels.
Droits d’auteur
Protection et défense des œuvres et créations relevant du droit d’auteur.
Contrats de licence et de cession
Rédaction et sécurisation de vos contrats de licence, de cession et d’exploitation de droits.
Contrefaçon et concurrence déloyale
Action contre la contrefaçon, l’imitation et le parasitisme portant atteinte à vos droits.
Noms commerciaux et de domaine
Protection de votre nom commercial, de votre enseigne et de vos noms de domaine.
Protéger un actif immatériel suppose d’abord de bien l’identifier.
Nous commençons par comprendre votre activité et vos créations afin de définir la stratégie de protection la plus adaptée : ce qui relève de la marque, du brevet, du dessin et modèle ou du droit d’auteur, et selon quelles priorités.
Nous encadrons ensuite vos démarches et sécurisons vos contrats d’exploitation, de licence ou de cession, pour que la valeur de vos droits soit préservée.
En cas d’atteinte, contrefaçon, imitation, usage non autorisé, nous évaluons vos preuves et engageons l’action la plus efficace, en privilégiant lorsque c’est possible la voie amiable avant l’action judiciaire. Chaque étape vous est expliquée, en français, en arabe ou en anglais.
Le cabinet reste disponible sur rendez-vous, six jours sur sept, à Mohammedia ou à distance.
« Votre confiance est notre responsabilité. »
Vos questions, nos réponses
L’essentiel à savoir avant de nous confier votre dossier.
Utiliser une marque ne suffit pas à la protéger efficacement. Le dépôt, notamment auprès de l’OMPIC, vous confère un droit exclusif et la possibilité d’agir contre ceux qui l’imiteraient ou la reproduiraient. Sans dépôt, votre protection est fragile et la défense de vos droits beaucoup plus difficile. Le cabinet vous conseille sur la stratégie de dépôt et accompagne vos démarches pour sécuriser durablement votre marque.
Face à une contrefaçon ou à une imitation, la réactivité et la preuve sont essentielles. Nous commençons par réunir et sécuriser les éléments établissant l’atteinte, puis nous évaluons les voies d’action : mise en demeure, négociation, et, si nécessaire, action en contrefaçon ou en concurrence déloyale devant la juridiction compétente. L’objectif est de faire cesser l’atteinte et d’obtenir réparation du préjudice subi.
Ces droits protègent des objets différents : la marque protège un signe distinctif comme un nom ou un logo ; le brevet protège une invention technique ; le dessin et modèle protège l’apparence d’un produit ; le droit d’auteur protège les œuvres originales. Une même création peut relever de plusieurs protections. Lors d’une consultation, nous identifions les droits applicables à vos actifs et la stratégie la plus adaptée pour les protéger.
Oui. Le conseil en propriété intellectuelle et la préparation des dossiers reposent largement sur l’analyse de documents, qui peut se faire à distance. Établi à Mohammedia, le cabinet accompagne les entreprises et créateurs de tout le grand Casablanca, avec des échanges en français, en arabe ou en anglais, en présentiel ou à distance, sur rendez-vous, six jours sur sept.
D’autres domaines d’intervention
Protégez vos marques et vos créations : prenez rendez-vous avec le Cabinet KBK dès aujourd’hui.
Présentiel à Mohammedia ou à distance : un premier échange pour faire le point sur votre dossier.